Documentation
Vous retrouverez ici la quasi-totalité des outils de gouvernance et de gestion ainsi que les fiches d’information et autres documents de références. Ces documents sont les mêmes que ceux que vous retrouverez sous forme de lien tout au long des chapitres du Guide. Nous avons cru bon les réunir sous cet onglet pour faciliter votre recherche. Utilisez les filtres pour plus de précision.
Les outils de gouvernance et de gestion (dont les politiques et les règlements) sont des modèles. N’hésitez pas à télécharger ceux qui vous seront utiles. Votre coopérative pourra les modifier afin de mieux refléter sa réalité.
Notez toutefois que les outils de gestion et de planification financière et immobilière sont disponibles sur demande auprès de la CQCH. Faites-en aussitôt la demande à info@cqch.qc.ca ou par téléphone au 418 648-6758, poste 226.
FILTRES
Les différentes catégories de membres
Ouvrir
Conditions d’admission à titre de membre
Ouvrir
Représentation avant constitution
Ouvrir
La formation du contrat de bail
Ouvrir
Nature et les caractéristiques du contrat de bail
Ouvrir
Modèle de contrat de membre – Membre travailleur (2022)
Ouvrir
Modèle de contrat de membre – Membre de soutien (2021)
Ouvrir
Modèle de contrat de membre – PSBL-P (2021)
Ouvrir
Modèle de contrat de membre (2021)
Ouvrir
Modèle d’engagements de confidentialité et de conflit
Ouvrir
Modèle de code de conduite des employés
Ouvrir
Modèle de code d’éthique et de déontologie (2020)
Ouvrir
Modèle de politique de sous-location de cession de bail et de résiliation de bail de consentement mutuel (2021)
Ouvrir
Modèle de politique de gestion du contrat de membre (2021)
Ouvrir
Modèle de politique de gestion de l’entretien (2021)
Ouvrir
Modèle de politiques de gestion financière (2021)
Ouvrir
Modèle de politique de gestion du comité de bon voisinage (2021)
Ouvrir
Modèle de politique de développement de la participation (2021)
Ouvrir
Modèle de politique de gestion de la sélection des membres (2021)
Ouvrir
Marche à suivre pour élaborer une politique
Ouvrir
