Code d’éthique et de déontologie des administrateurs et des dirigeants

Le Code d’éthique et de déontologie des administrateurs et des dirigeants de la coopérativeVoir la documentation pour un modèle de code d'éthique et de déontologieénonce, d’une part, des valeurs et des principes moraux ou civiques qui guident les personnes à qui il s’applique, afin de leur permettre de juger de la justesse de leurs comportements (ex. : agir avec loyauté, honnêteté, prudence et diligence; adopter une conduite personnelle fondée sur le respect des personnes et de la coopérative, etc.). C’est ce qu’on appelle des « principes d’éthique ».

D’autre part, ce code comprend des règles strictes que les personnes s’engagent à respecter, sous peine d’être sanctionnées (ex. : respecter la confidentialité, éviter les conflits d’intérêts, ne pas faire de discrimination, etc.). C’est qu’on appelle des « règles de déontologie »Voir la documentation pour un modèle de code de conduite des employés.

L’adoption d’un code d’éthique et de déontologie sert, notamment, à préserver la confiance des membres et des partenaires de la coopérative en ce qui a trait à l’intégrité, à l’objectivité et à la transparence de son administration.

Comme pour les politiques, le code d’éthique et de déontologie est normalement adopté par le conseil d’administration. Il s’applique aux administrateurs et aux dirigeants de la coopérative. Il peut également être adapté afin de s’appliquer aux membres des différents comités de la coopérative.

Le code d’éthique et de déontologie peut être complété par un ou plusieurs engagements écrits signés par les personnes à qui il s’applique, notamment en ce qui a trait à la confidentialité et aux conflits d’intérêts.